Je partage vos doutes, mais les recommandations pour le personnel du SMUR reste des recommandations qui ne sont appliquées qu' en fonction des possibilités de recrutement, de l'activité des sorties de SMUR, et des organisations locales.
Personne ( je parle des médecins) n'avait fait resortir, et détaillé a ce point l'interêt d'avoir des IADE dans un camion.
Donc merçi à la SFAR pour cet exposé qui va servir à de nombreux collégues pour défendre leur place dans les SMUR.
Je vous joint un lettre de la SNARF qui explique les différentes interprétations des recommendations de la SFAR.
On est dans une période de doute pour de nombreux MAR concernant les IADE ce positionnement de la SNARF devrait les rassurer.
Les représentants des MAR libéraux que j'ai rencontré lors du congret de la sfar m'indique plutôt une augmentation des besoins en IADE dans le privé, cette information est confirmé par la SFAR.
Je ne suis pas inquiet pour l'avenir, on peut toujours diminuer l'offre de soisn, la popullation Française augmente ainsi que la demande d' anesthésire, la démographie des IADE et des MAR dans le futur ne va pas dans le sens d'une réstriction de notre rôle, mais plutôt dans l'autre sens.
23-05-2005
Rester vigilant face à l'intox
La publication dans la revue de la SFAR Vigilance d’un dossier intitulé : « L’équipe d’anesthésie-réanimation : un compromis nécessaire entre ressources et sécurité », a provoqué de nombreuses réactions d’autant plus vives qu’une campagne de désinformation a conduit certains de nos confrères à s’interroger sur l’évolution de leur pratique à court terme : nombre d’IADE et responsabilité.
Un médecin anesthésiste-réanimateur et deux IADE pour deux salles ?
Faisant un amalgame surprenant entre un texte officiel – la CCAM – et un article publié dans une revue de la SFAR (n’engageant donc que son auteur), certains prétendent qu’« il faudrait maintenant 1 médecin et 2 IADE pour exercer sur 2 salles. »
Il serait temps que tous les médecins anesthésistes-réanimateurs (bac+11 ou 12) finissent d'apprendre à lire!
Voici le texte de Vigilance n°2: « Pour autant, la question de la sécurité qui a grandement progressé en 10 ans est posée. Quelle est la probabilité d'événements indésirables simultanés dans 2 salles requerrant la présence d'un médecin? Ce risque est loin être nul et il est d'autant plus élevé en début de programme quand les interventions ont des durées similaires. Des données personnelles non encore publiées, obtenues par simulation, montrent que la programmation d'actes de durée différente et la présence d'un médecin supplémentaire (n+1), [soit 1 MAR pour 2 salles (total MAR=n) avec 1 médecin de plus], avec des sites regroupes, fait chuter à pratiquement 0 la probabilité de 2 événements simultanés nécessitant la présence d'1 MAR ».
Le N+1 évoqué par l’auteur de cet article qui est certes le président de la SFAR concerne bien le nombre de médecins et non celui des IADE ! Une lecture aussi partiale confine à la désinformation.
Le travail sur deux salles avec un médecin et un IADE ne résulte pas d’une décision de la SFAR avec on ne sait qu’elle compromission du SNARF ; ce schéma est celui qui est défini par la loi, comme l’a démontré Maître Philip COHEN dans un récent article paru dans la revue Anesthésiologie. Cette position a depuis été confirmée par la Haute autorité en santé.
Le fait que ce mode de fonctionnement soit entériné par la CCAM constitue un progrès ; en effet, sous le régime de l’ancienne NGAP (article 5 des dispositions générales) le médecin devait se consacrer à un seul patient à la fois.
Ce fait a été confirmé par une jurisprudence du Conseil d’état avec des conséquences préjudiciables pour certains de nos confrères :
Conseil d'état (section du contentieux, 4° et 6° sous-sections réunies), séance du 14/01/2002 :
Considérant qu'aux termes de l'article 5 des dispositions générale de la NGAP: " Seuls peuvent être pris en charge ou remboursés par les caisses par les caisses d'assurance maladie: a)Les actes effectués personnellement par un médecin (...)" et que"(...) sauf cas expréssement prévus par la présent nomenclature, un acte ne peut être coté par un praticien et donner lieu à remboursement que si, pendant la durée de son exécution , ce praticien(...) s'est consacré exclusivement au seul malade qui en a été l'objet....
Considérant que pour prononcer une sanction à l'encontre du Dr L., médecin qualifié en anesthésie réanimation, la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins, par une appréciation souveraine qui ne repose pas sur une dénaturation des pièces du dossier qui lui étaient transmises, a estimé" que ce praticien aux mêmes heures, des actes dans d'autres salles opératoires et qu'il ne pouvait matériellement se trouver en salle d'opération pour les interventions pour lesquelles figurent une cotation...
On pouvait peut-être faire plusieurs salles, mais on ne pouvait en facturer qu'une seule !Si cette décision du Conseil d'état n'a pas été utilisée par les Caisses c'est uniquement parce que, en 2002, tout le monde savait que la CCAM autoriserait un exercice sur deux salles.
Il ne faut pas mélanger tarification et responsabilité.
La CCAM, tout comme la NGAP n’ont jamais parlé d’organisation des soins, de sécurité et encore moins du nombre d’IADE : Ces nomenclatures se bornent à déterminer un cadre tarifaire pour permettre les remboursements entre l’assurance-maladie, les médecins et les assurés sociaux.
Certains de nos confrères oublient que l'obligation d'intervenir sans délai n'est en rien changée, en particulier lors de la réalisation de deux actes de la liste 2 : si le médecin anesthésiste-réanimateur et l'IADE réalisent simultanément une induction et que, en cas d'accident, le médecin ne peut se libérer dans un délai suffisant pour se rendre dans la seconde salle, il sera tenu pour responsable, liste 2 ou pas.
Le fait que, pour certains actes, la présence du médecin anesthésiste-réanimateur doit être permanente a été validé par le SNARF. Ceci concerne soit des actes lourds (chirurgie thoracique), soit des actes brefs mais qui ne permettent pas de « se libérer les mains » (végétations). Tout le problème réside dans la répartition des actes entre les deux listes ; en effet le passage de la version V0 de la CCAM à la version V1 s’est accompagné d’un changement de liste pour certains actes. Les responsables du SNARF qui font partie des commissions de suivi de la mise en place de la CCAM ont demandé la correction des nombreuses erreurs de la liste V1, et nous serons particulièrement vigilants quant à la prise en compte de toutes ces demandes dans la liste V2 à paraître au mois de juillet.
En ce qui concerne l'avis du Cabinet Branchet sur les actes liste 1 et 2, nous vous conseillons de lire la mise au point qui figure sur son site; vous pourrez constater que ceux qui ont des problèmes de lecture peuvent aussi avoir des problèmes d'audition !
http://www.francois-branchet.fr/Frinfo.html
La valorisation de notre travail reste essentielle
En ce qui concerne les aspects tarifaires, les décisions ont été prises avant les travaux de hiérarchisation, alors que nous espérions une valorisation de notre travail comparable à celle du chirurgien ce qui, à la lecture du nombre de points de la V0, ne s’est pas confirmé. Mais plus grave encore, on nous demande d’appliquer dès aujourd’hui toutes les dispositions de la CCAM alors que la revalorisation des actes ne porte que sur 30% de la valeur cible ; on nous impose donc des contraintes supplémentaires sans nous donner les moyens de les appliquer. C’est pour ces raisons que le SNARF exige que les anesthésistes bénéficient de revalorisations tarifaires identiques à celles accordées aux chirurgiens (+ 25% pour le secteur 1, +12,5% pour le secteur 2).
Pour ce qui est des perspectives, le texte de Vigilance prend soin de préciser « qu’il serait utopique d’imaginer que la situation actuelle peut se transformer instantanément ». Si la sécurité anesthésique doit progresser, ce qui a toujours été l’une des préoccupations du SNARF, il serait utopique de croire qu’elle peut le faire à budget constant :
Un anesthésiste de renfort pour chaque bloc (n+1) c’est certainement une solution idéale. Le secteur privé sous OQN c’est 800 établissements pratiquant la chirurgie, donc au moins 800 blocs opératoires ; c’est 6000 salles d’intervention avec 3000 médecins, donc une moyenne de un médecin pour deux salles. L’existence d’un MAR de renfort par bloc supposerait que le secteur privé trouve 800 MAR, nous sommes bien dans le domaine de l’utopie. Même si un prestidigitateur sortait 800 MAR de son chapeau encore faudrait-il que la fée Bercy trouve les fonds nécessaires à leur rémunération, car à budget constant cela reviendrait réduire de 30% les honoraires de chaque médecin.
Mettre un IADE dans chaque salle d’intervention, c’est aussi un facteur de sécurité ; mais pour cela il faut que les MAR libéraux trouvent 4000 IADES nous sommes encore dans le domaine de l’utopie. En outre les MAR devront rémunérer ces IADE et cette fois nous ne sommes plus dans l’utopie mais dans la déraison.
La sécurité anesthésique reste un souci primordial pour les médecins anesthésistes-réanimateurs libéraux qui l’ont montré en s’investissant dans la gestion du risque. Ils sont prêts à réfléchir sur les mesures qui pourraient être prises pour l’améliorer, mais ceci ne peut s’envisager sans accroître les moyens humains et matériels.
Dr Michel Lévy
Président du SNARF
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Amicalement à tous Bruno Huet